Conseil plénier du 7.10.2016

1.   Approbation du PV du 17/06/2016

Approuvé à l’unanimité ; accueil de deux nouvelles élus BIATSS : Delphine Bellon et Véronique Lejeune et d’un élu étudiant : Alexandre Varoquier.

2. Avis du conseil sur la création de la fondation partenariale Polytech

La mise en place d’une fondation regroupant les 13 écoles du réseau + 1 école d’ingénieur de Nancy (future polytech) est préconisée pour « légaliser » les décisions prises par le réseau. Une présentation des statuts provisoires de cette future fondation partenariale est présentée aux élus. Cette fondation visera notamment à :

-          renforcer le positionnement du réseau Polytech parmi les meilleurs réseaux de formation d’ingénieurs français et préparer les futurs ingénieurs à la compétition mondiale ;

-          développer les contacts réseau Polytech – entreprises afin de pouvoir anticiper leurs attentes en matière de formation et faciliter l’insertion des diplômés ;

-          le cas échéant, porter pour le compte des écoles du réseau des projets collectifs (européens, PIA…) intéressant l'ensemble des membres fondateurs ;

-          contribuer à la notoriété et au rayonnement des écoles et à celle de leurs universités en   partageant la communication entre écoles et avec les membres fondateurs ;

-          renforcer la politique sociale et favoriser l’égalité des chances pour l’accès à la formation et durant celle-ci. ;

-          développer les réseaux internationaux de partenariats pédagogiques et industriels afin de promouvoir la mobilité sortante de tous les étudiants ;

-          assister les établissements dans le processus de recrutement des élèves ingénieurs ;

-          soutenir la structuration du réseau des diplômés Polytech ;

-          accompagner les écoles du réseau Polytech dans une démarche de développement durable et d'écoles citoyennes pour promouvoir leurs actions au service de la société et de la cité.

Le Conseil vote à l’unanimité pour cette fondation.

3.       Bilan sur l’amélioration de la réussite des élèves de 1ere et 3eme année

Régine Weber présente au Conseil les diapositives présentées lors de la réunion de rentrée. Le bilan des actions mises en place pour améliorer les résultats (tutorat, modification des maquettes de 1ere année, soutien de maths…) est présenté pour souligner les bons résultats obtenus l’an dernier. Vos élus pensent que c’est sur plusieurs années qu’on pourra juger de l’amélioration globale de réussite et du bilan des actions mises en place.

Aucune allusion au passage aux cours d’une durée d’1H15 n’est faite pour justifier de l’amélioration des résultats !

4.       Point sur la campagne 2016 d’admission et préparation des admissions 2017

M. Malki présente les effectifs de cette année pour l’ensemble des formations, y compris PEIP. A noter que pour le concours GEIPI 2017, le nombre de places ouvertes au concours pour Polytech Orléans sera de 150 contre 140 en 2016. A noter, qu’il y a en PEIP 159 étudiants à ce jour.

Pour l’ensemble des spécialités un réajustement du nombre de places ouvertes en fonction de l’origine des étudiants est prévu, comme chaque année.

Le conseil a voté pour à l’unanimité moins une abstention aux propositions du nombre de places ouvertes pour 2017-2018.

5.       Bilan des emplois (mouvements internes et recrutement IATSS, enseignants-chercheurs)

Pas de vote.

6.       Validation des services prévisionnels 2016-2017

Le bilan des heures de service est présenté par Rémy Leconge.

	Prévision 2015-2016	Réalisées 2015-2016	Prévision 2016-2017
Total (heqTD)	37304	37342	39556
Personnel Polytech (heqTD)	28873	28745	29714
Heures complémentaires (heqTD)	7125	7017	6576
Vacataires (heqTD)	8597	8597	9842

Il est précisé que vu l’augmentation du nombre d’étudiants à Polytech Orléans (de 1000 à 1400) entre 2015-2016 et 2016-2017, le volume horaire global par étudiant diminue au final.

Vote pour les services prévisionnels à l’unanimité.

7.       Primes

Présentation de l’ensemble des primes prévues pour l’année 2016-2017.

Vote pour du conseil à l’unanimité

8.       Présentation du nouveau règlement du réseau

Pas de discussion notable sur le règlement.

9.       Election des représentants du monde l’entreprise

3 nouveaux membres sont prévus pour remplacer 3 départs ou changement de statut (pour l’un des 3 membres, passant de représentant de la CCI à représentant de l’IUMN au sein du conseil).

Les nouveaux membres sont :

- Le Directeur de John Deere Fleury les Aubrais (N. Robert de Saint-Vincent)

- Le délégué régional Centre Val de Loire d’EDF

- Le DRH des laboratoires Servier

Vote pour à l’unanimité pour les 3 personnalités extérieures.

10.   Questions diverses

-          C. Léger fait état de la publication au BO du poste de Directeur de Polytech Orléans vacant à partir de mars 2017. Les candidats ont trois semaines pour faire acte de candidature.

-          Il est demandé ce qu’il en est du fonctionnement de l’école dans le cadre du budget déficitaire de l’université. Le directeur a répondu que l’école serait impactée par les restrictions budgétaires mais sans que l’on puisse à ce jour déterminer précisément cet impact, et le président du conseil a annoncé qu’il avait pris rendez-vous prochainement avec le président de l’université afin d’évoquer ce sujet

Conseil restreint du 12 septembre 2016

1. Approbation du PV du 19.5.2016
-> approuvé à l'unanimité

2. Recrutement des vacataires -> Une liste de 9 vacataires a été approuvée à l'unanimité au titre de l'année 2015-2016 ; il s'agit de vacataires qui n'avaient pas été  enregistrés en temps et en heure.
L'un de vos élus a attiré l'attention sur le fait qu'il n'était pas toujours aisé, pour un enseignant de Polytech, de déterminer longtemps à l'avance l'intervention de tel ou tel vacataire, parfois recruté "au fil de l'eau". Pour les interventions très ponctuelles, il a été répondu qu'existait la procédure "conférencier", qui permet de faire intervenir de la sorte un vacataire non prévu a priori, mais cette procédure reste onéreuse pour l'école. Le directeur a incité les enseignants à prévoir large pour les intervenants extérieurs, quitte à lister des intervenants qui finalement ne viendront pas.

3. Services définitifs 2015-2016
-> Quelques cas de sous-services, dont certains sont facilement explicables techniquement (ex. : un projet à encadrer qui finalement ne se fait pas), d'autres moins (2 cas de sous-services > 10h voire 20h). La direction assure traiter ces cas avec attention. Elle prône la pluriannualité des services, c'est-à-dire qu'un sous-service une année n doit donner lieu à un sur-service l'année n+1. Face à l'intervention de l'un de vos élus prônant le lissage des services sur plusieurs années, notamment pour les cas de collègues effectuant une année donnée un sur-service non forcément comptabilisé, la direction a dit que ce cas de figure ne devait théoriquement pas exister. Elle a en outre prôné, afin de prendre des précautions face au grand nombre d'heures d'enseignement à donner à Polytech et au risque paradoxal de sous-service pour certains collègues peu soucieux de leur service, d'établir une règle officieuse tendant à inciter tous les enseignants à avoir un service prévisionnel au moins supérieur de 20 à 30h au service-plancher.
La question des services et des heures faites reste très tendue, puisque le directeur des études a rappelé que le nombre total d'heures supplémentaires pour les enseignants de l'école en 2015-2016 était de 7125 HTD, ce qui équivaudrait à une quarantaine de postes de MCF supplémentaires... Il y a par ailleurs 76 enseignants université et hors-école qui interviennent dans nos murs (pour une somme totale de 2500 HTD), sans compter les presque 200 vacataires (5881 HTD). Le total des heures d'enseignement données à Polytech a été l'an passé de 28873 HTD.

4. Questions diverses
-> Au titre des questions diverses, outre les questions sur le recrutement au fil de l'eau des vacataires et le lissage des services, l'un de vos élus a attiré l'attention de la direction sur les salles trop petites pour accueillir les élèves de certains TD. La direction des études a affirmé que le problème était repéré et que de nouveaux paramétrages permettraient de pallier le problème (ADE ayant été paramétré avant d'avoir connaissance de la totalité des effectifs de cette rentrée). Le directeur des études a en outre exprimé ses vives inquiétudes sur les problèmes de salles de taille moyenne, et la   directrice des formations ses inquiétudes sur des problèmes analogues pour certains amphis. [Note personnelle de vos élus : dans cette école il y a trop d'élèves et pas assez de place]. Le directeur a dit qu'il envisageait toutes les possibilités, y compris de demander des locaux à la fac de lettres.

Conseil plénier du 17 juin 2016

Il est à noter que la séance a été très longue (près de 3h), et que vu la date tardive de ce conseil, aucun élu étudiant n'était présent.

1. Approbation du PV du 20.11.2015
    Le procès-verbal a été approuvé à l'unanimité.

2. Actualisation du règlement des études et du règlement intérieur
  Les deux règlements ont été approuvés à l'unanimité.
 A noter le point de changement dans le règlement des études : l'école n'autorisera le redoublement qu'à titre exceptionnel (ce n'est pas un droit automatique).

3. Présentation des services d'enseignement définitifs 2015-2016
    R. Leconge a présenté ce point, donnant des chiffres globalisés :

• en 2015-2016, le service prévisionnel total était de 37342 htd, le réalisé de 37304 htd, soit une progression de 7% par rapport à l'an passé (34624 htd).
• en 2015-2016, la part des enseignements réalisés par les enseignants à temps plein est de 71% (28873 htd), et de 29% pour les vacataires (8431 htd).
• en 2015-2016, la part des heures complémentaires réalisés par les enseignants à temps plein est de 25% (7125 htd), soit une augmentation de 18% par rapport à l'an passé (5820 htd).

-> Une 1ère conclusion est que le volume horaire d'enseignement augmente sensiblement, et que la part des heures complémentaires a elle augmenté très sensiblement.
    Le Directeur des études a expliqué cette hausse par les nouveaux enseignements intégrés dans la carte pédagogique (par ex. avec la création de la spécialité GI à Chartres), mais également par certains ajustements techniques (ex. la semestrialisation de la spécialité PROD, qui a engendré des heures de remises à niveau supplémentaires).
-> Le Directeur a estimé qu'il manquait globalement 50 postes Enseignants-Chercheurs pour assurer correctement les cours à Polytech Orléans. Le Directeur se console en disant que la pyramide des âges des personnels de l'école et les prochains départs en retraite permettront peut-être de résorber cette situation de sous-encadrement dramatique.
-> Interrogé par l'un de vos élus, il a confirmé par ailleurs que le nombre d'ATER pour l'école serait revu très à la baisse pour l'an prochain, comme cela va se passer dans l'ensemble des composantes de l'université.

-> Cette situation inquiète particulièrement vos élus : à effectif d'élèves augmentant, à nouveaux cours entrant dans la carte pédagogique, tout en restant à moyens enseignants constants, le système ne peut aller que vers une explosion en plein vol.
    

4. Validation de la carte pédagogique 2016-2017
  Approuvée à l'unanimité.

5. Point sur le renouvellement périodique de l'accréditation de l'école par la CTI
    Ce point du Directeur, en présence du Président de l’Université Ary Bruand, s'est appuyé sur une "note stratégique" de 5 pages destinée à préparer le prochain audit de la CTI.

•     Un 1er point de présentation-discussion a concerné le devenir de la spécialité Intelligence du bâtiment, qui connaît d'importants problèmes de recrutement depuis plusieurs années. Le Directeur a présenté les 3 scénarios envisagés : 

1. Rester à Châteauroux dans les murs de l'IUT de l'Indre, avec une aide substantielle demandée aux collectivités locales afin de dynamiser l’attractivité de la formation (sachant que celles-ci, contactées, n'ont pas donné de signes encourageants) ;
2. Relocaliser dans les années à venir la formation à Orléans afin de lui faire bénéficier du dynamisme relatif de cette zone (c'est ce scénario qui a été approuvé in fine par le Conseil) ;
3. Supprimer à terme cette spécialité.

•     Un 2nd point a concerné l'attractivité du PEIP de l'école : certains élus ont regretté que nous ne sachions pas retenir les "bons élèves" formés par nos soins, qui dès le PEIP achevé n'ont pour seule idée que d'aller suivre les 3 dernières années de leur formation dans une autre école du réseau. Même si le Directeur a objecté que cette mobilité était normale voire satisfaisante pour des jeunes de cet âge, et que le réseau permettait de compenser ces départs par l'arrivée d'autres élèves ayant effectué leur PEIP dans d'autres écoles, vos élus restent mitigés sur ce qui au fil des ans apparaît bel et bien comme un manque d’attractivité de notre établissement, qui n'est pas dans le peloton de tête des Polytech préférées de nos élèves ingénieurs. A la question d'un de vos élus demandant si les élèves entrant en 3A en provenance d'un autre PEIP choisissait Orléans en vœu 1, le Directeur n'a pas pu répondre de manière précise.
•     Un 3ème point a concerné les bénéfices que l'école a tiré de l'obtention récente de la certification Qualité. Interrogé par le Président de l'Université (qui a annoncé que notre collègue Eric Blond serait prochainement chargé d'un dossier Qualité pour le compte de l'ensemble de l'université, en affirmant au passage qu'il comptait prendre Polytech Orléans pour modèle en la matière), le Directeur a vanté les avantages d'une telle certification : "un formidable outil de communication pour l'école", un "moyen d'assurer la progression intellectuelle des personnels" (sic), "personnels qui se sont appropriés cette démarche qualité" (re-sic). Il en a profité pour évoquer la prochaine certification qu'il entend faire obtenir à l'école : la norme ISO 26000 relative aux RSE.
• Sur le sujet du budget de l'université et des restrictions financières qui en découleraient, le Président de l'université a annoncé qu'il avait commandé un "audit-flash" auprès du Ministère, qui serait réalisé très prochainement de manière à disposer de résultats exploitables avant décembre 2016.
• L'avenir du PEIP a été abordé : dans un contexte où les "bébés 2000" arrivent et vont arriver en masse à l'université, le Directeur et le Président de l'université ont indiqué qu'ils réfléchissaient à une intégration (partielle ou totale, on ne le sait pas) du PEIP dans le COST (Collegium Sciences et Techniques). La masse critique de nos étudiants rentrant à Polytech est en passe d'être atteinte et, compte tenu de l'absence de moyens d'encadrement supplémentaires (qui plus est dans un contexte de sous-encadrement chronique à Polytech Orléans), des solutions seront étudiées (note : nous espérons, sans doute en vain, que ces solutions seront soumises à concertation).
•      Un des membres extérieurs du Conseil a souligné le rôle important dans l'école de la structure FabLab que nous hébergeons depuis plusieurs années maintenant. Couplée à la StartUp Lounge, nous avons là un bel outil d'exploration de l'innovation et de la création d'entreprises au sein de l'école. (Note : nous souhaiterions que cet outil soit plus largement ouvert à l'ensemble des personnels et des élèves, afin qu'ils puissent pleinement se l'approprier).
• Un autre membre extérieur a abordé le sujet de l'enseignement en anglais (dans les cours scientifiques) dans l'école : il a été rappelé que cet enseignement bascule en 5A en anglais dès lors qu'un élève non francophone est recensé dans un groupe de TD. Le Directeur a émis l'idée que ce dispositif soit étendu en 4A.
•     L'un de vos élus a demandé que dans la note, pour ce qui est des enseignements transversaux Sciences humaines et sociales (assurés par le Pôle Humanités), on ajoute que ce ne sont pas uniquement des PRAG et des PAST qui assurent ces enseignements, mais également un poste de MCF qui, même s'il reste gelé actuellement, n'en demeure pas moins le signe que les SHS à Polytech prennent également en compte un aspect recherche non négligeable.
•     Enfin, une élue a demandé, en ce qui concerne l'international, que soit soulignée dans la note l'apport important de la Région.

-> Note approuvée ; une abstention

6. Bilan des activités européennes et internationales

•     P. Higelin a présenté un bilan du master AESM.
•     P. Devinant a présenté un bilan des activités de l'école en Europe et hors-Europe (mobilité entrante et sortante des étudiants, partenariats, ...)

7 Questions diverses

•     L'un de vos élus a demandé au Directeur de préciser le calendrier des élections relatives au poste de Directeur de l'école : contrairement à ce qu'il avait annoncé lors du dernier conseil restreint (une élection en novembre 2016), le Directeur a annoncé que l'élection aurait certainement lieu en janvier 2017, lors d'une séance spéciale.
• Les dates des prochains conseils pléniers ont été communiquées :

7.10.2016 ; 25.11.2016 ; 13.01.2017 ; 23.6.2017

Conseil restreint du 19 mai 2016

1. Approbation du pv du 12 février 2016

> approbation à l'unanimité


2. Recrutement des ATER

> 4 directeurs de spécialité présentent les classements des ATER à recruter pour la rentrée de septembre 2016 :
- GI : 60ème section CNU ;
- TEAM : 62ème ;
- GC : 60ème ;
- EEO : 61ème.
  Les classements ont été approuvés après discussions, certains classements ayant été modifiés en séance, ou présentant des différences avec l'ordre annoncé en CRD.

3. Questions diverses
> Vos élus ont soulevé 2 points :

1. Le calendrier de la campagne d'élection du nouveau directeur de Polytech Orléans :

- C. Léger a indiqué que l'annonce auprès du ministère de la vacance du poste au 1er mars 2017 serait faite avant l'été, pour une publication de ce poste au JO en septembre-octobre 2016 ;

- Il a indiqué que le calendrier des élections amènerait certainement le Conseil plénier à voter courant novembre 2016 (vos élus estiment que ce vote si précoce limitera le nombre de candidats potentiels, ainsi que le débat qui devrait avoir lieu au sein de l'école à cette occasion) ;

- Il a déclaré qu'il informerait en conseil plénier (ou par email au plus tard avant les congés d'été) de la vacance de ce poste tous les membres du conseil plénier de Polytech ;

- Interpellé sur ses intentions, il a déclaré se donner l'été pour décider s'il se représenterait ou non à ce poste de direction. 

2. Enquête de satisfaction sur le passage aux séquences de cours de 1h15 :

- La directrice des formations a indiqué qu'un problème informatique dans le système Sphinx, doublé de l'absence d'un personnel de l'université chargé de superviser ce type d'enquêtes, avaient gelé la possibilité de mener une nouvelle enquête, contrairement à ce qui avait été annoncé en décembre dernier (vos élus trouvent vraiment dommageable que de simples problèmes techniques remettent si durablement en cause ce type d'action...) ;

- Vos élus ont en outre proposé leurs services pour aider à la rédaction des questions de ce type d'enquête, mais la direction préfère "garder les indicateurs de départ" (nb : même si ceux-ci sont mauvais). Néanmoins, la possibilité de rectifier certaines maladresses de formulation dans l'enquête a été évoquée.

Compte rendu Conseil restreint du 11 février 2016

1-      Approbation du CR de la séance du 26 novembre 2015 : à l’unanimité

2-      Services prévisionnels

Par rapport à 2014/2015, il est à noter une baisse des heures complémentaires HC (6222 contre 7000 h), mais...

... il est à noter également une augmentation des heures complémentaires due à une augmentation des effectifs en PEIP.

Nota : La spécialité ouverte à Chartres n’a que peu d’impact sur les HC car peu de permanents y sont impliqués. 

Il faut également mentionner le nombre d'HC très important effectuées par quelques collègues, qui pose la question et de la qualité de l'enseignement délivré, et du sous-encadrement de notre école.

3-      Primes de charges administratives et responsabilités pédagogiques

Adoptées à l’unanimité.

-> Suite à la simple présentation de la liste de primes par la direction et en l'absence de discussion sur la multiplication des charges qu'elle implique, vos élus pensent qu'un bilan d'activités pour certaines d'entre elles serait nécessaire lors de prochains conseils, afin de comprendre dans le détail l'action effective des uns et des autres.

4-      Recrutement de vacataires : adopté à l’unanimité

Une nouvelle liste de 22 vacataires est soumise. Il s’agit pour l’essentiel de nouveaux vacataires. Il est à noter que les évaluations des anciens vacataires ne sont pas indiquées dans le tableau. On ne sait pas, non plus, si ces anciens vacataires ont été informés de l’évaluation dont ils avaient fait l'objet, et du résultat de cette évaluation de leurs prestations par Polytech.

5-      Questions diverses

•      Il est demandé que l’ensemble des enseignants puissent connaître les décisions des jurys. La direction répond que les directeurs de spécialité doivent normalement les communiquer aux enseignants. Une réflexion sur ce point va être menée.
•      Lors du conseil restreint précédent, il avait été demandé une réflexion sur les séances de cours d’1h15. Il avait été répondu par la Direction qu’une réunion serait organisée sur ce thème. Vos élus ont donc reposé la question, n’ayant pas eu de nouvelles depuis. Réponse de la Direction : il est prévu prochainement une nouvelle enquête sous Sphinx pour sonder l’ensemble des personnels sur ce thème.

Il nous semble évident que sur ce sujet, il sera trop tard pour apporter toute modification pour l’année 2016-2017, et qu'une enquête formatée et orientée sous Sphinx ne saurait remplacer une discussion collective sur cet aspect pédagogique de première importance. 
Suite à cette information, vos élus souhaiteraient que l'enquête Sphinx et/ou que les résultats de l'enquête soit au préalable approuvée par le conseil restreint, de manière à éviter les questions orientées ou faisant appel à la subjectivité des questionnés. Vos élus contacteront la Direction à ce sujet.